CGV

Conditions générales de ventes : coaching 


Coaching en développement personnel

Article 1 - objet du contrat


Le présent contrat fait l'objet d'un engagement entre :
Ci-après dénommé « le coaché » ou « le bénéficiaire »
Et Emmanuel olivier ci-après dénommé « le coach »
Il est convenu ce qui suit :
OBJET DU CONTRAT :
Le présent document est un contrat de coaching suivant la définition énoncée en préambule. Il a pour objet l'accompagnement du coaché par le coach dans le cadre des objectifs définis par le client lors de la première séance.
Le professionnel de l'accompagnement s'autorise, en conscience à exercer cette fonction à partir de son expérience personnelle.
Le présent contrat vous engage à réaliser un programme de coaching tel qu'il est décrit dans l'article 2 « Modalité d'intervention »
Une copie de ce contrat est remise au coaché au jour de sa signature.

Article 2 - modalité d'intervention

Le programme de coaching comprend un nombre de séances prédéfinis par le coach en accord avec le coaché. Les séances peuvent être sous format d'une heure, ou de deux, en fonction du désir du coaché et du thème à traiter.

L'espacement des séances répond à une décision commune entre le coach et le coaché en fonction du travail à accomplir et les disponibilités des deux parties.

Les séances peuvent se dérouler, selon la convenance du coaché :

En visioconférence : Skype, Messenger, Facebook

Par téléphone

Rencontre réelle

Le cadre des séances peut être modifié en fonction des besoins (exercices, public nécessaire)

Si le lieu de la séance à venir devait changer, le coach s'engage à en tenir informer le coaché au moins 48 h à l'avance.

Entre les séances, un travail personnel du bénéficiaire du coaching, pourra être nécessaire afin d'atteindre ses objectifs. La seule efficacité des séances ne pourrait être remise en cause, sans l'apport de preuve d'un travail personnel du bénéficiaire entre celles-ci.

Chaque objectif principal sera divisé en « sous-objectif » qui représentera une marche à gravir afin d'atteindre l'objectif principal ou d'aborder certaines thématiques nécessaires à l'évolution du coaché vers son objectif principal. L'objectif principal et les « sous-objectifs » peuvent être modifiés au cours des séances, mais dans ce cas, le coach ne sera en aucun cas tenu pour responsable de la prolongation du nombre d'heures nécessaires au coaché pour atteindre ces objectifs.

Les séances seront enregistrées pour des raisons éthiques. Si le coaché refuse cette condition, alors le coach refusera automatiquement la prise en charge.

Le coach s'engage à utiliser ces enregistrements uniquement dans le cadre de l'évolution du travail avec le coaché, afin de préparer au mieux les futures rencontres. Ces enregistrements pourront également faire l'objet d'une procédure de défense du coach en cas de plainte du coaché ou d'un proche de celui-ci.

Au terme du nombre d'heures de coaching prévues dans le présent contrat, il pourra être prévu des séances supplémentaires, qui feront l'objet d'une annexe au contrat principal.

Le nombre d'heures nécessaires au coaching du client est une estimation et ne peut en aucun cas faire l'objet de plainte en cas de mécontentement de la part du client. Les facteurs extérieurs jouant un rôle important dans la progression de ce dernier, et restant par nature, totalement imprévisibles, le coach ne pourra être tenu pour responsable en cas de prolongation nécessaire du contrat.


Article 3 : DÉONTOLOGIE DU COACH

Le coach atteste d'une démarche déontologique, fruit d'un travail approfondi sur lui-même. Le coach est tenu par le secret professionnel. Il prend toutes les précautions pour maintenir l'anonymat des personnes qui le consultent.

En particulier, ne communique aucune information à un tiers sur le coaché.

Toute information sur un coaché est traitée de façon strictement confidentielle.

Cette règle de confidentialité est essentielle, pour l'établissement d'une relation de confiance, sans laquelle le processus de coaching, ne peut ni commencer, ni perdurer. Le client est néanmoins informé que, dans certaines conditions graves, où le coaché représente un danger pour lui-même, ou pour les autres, le coach se réserve le droit de sortir de la confidentialité et entreprendre une action appropriée.

Pour les mêmes raisons que les précédentes, le coach se réserve le droit d'interrompre à tout moment le contrat et mettre fin au coaching. Aucun recours ne sera possible pour le coaché, qui sera, dans certains cas, rediriger vers des professionnels médicaux plus qualifiés pour prendre en charge ce dernier.

Le coach, pendant l'entretien avec le coaché s'assure du caractère volontaire de sa démarche. Entre autre, que celui-ci agit sur sa seule volonté et non sous la pression d'un tiers.

Le coach s'engage à prendre tous les moyens possibles pour permettre au coaché d'atteindre son objectif. Y compris, en ayant recours à un confrère spécialisé (ex : coach sportif) ou à des activités incluant des dépenses non incluses dans les tarifs de bases (ex : relooking, activité sportive, séance en extérieur proposant des produits à l'achat). Les dépenses supplémentaires nécessaires à la tenue de ces séances pourront être facturées au coaché.

Responsabilité :

Le coaché garde toute la responsabilité des décisions prises et des actions réalisées au cours, et en dehors des séances de coaching. En aucun cas, et à aucun moment, le coach ne peut être tenu pour responsable des propos et des actes ou prises de décisions du coaché

Appropriation :

Le coaché est libre de s'approprier les supports et outils que le coach met en œuvre au cours du coaching. Le coach étant le seul capable de juger le coaché prêt ou non à passer à la prochaine leçon. Si toutefois le coaché, s'appuie sur des outils de coaching en dehors des séances, de types livre, vidéos, ou tout autre support, le coach ne pourra être tenu pour responsable des conséquences engendrées. En d'autres termes, le coach dégage toute responsabilité de l'utilisation des supports, techniques, outils et méthodes qui pourra être faite par le coaché en dehors du cadre des séances.

Le coaché s'engage à ne pas suivre d'autre coaching au cours de celui-ci afin d'éviter tout risque de discours dissonant entre deux coachs qui n'utiliseraient pas les mêmes méthodes de travail.

Article 4 - MODALITÉS DE PAYEMENT  

Des tarifs spéciaux (offres promotionnelle, réduction) peuvent être appliqués.

Concernant le coaching en heures à l'unité:

- Les tarifs peuvent être modifiés à tout moment, même si le contrat est en cours. Dans ce cas, le coaché devra se soumettre au nouveau tarif en vigueur.

- Toute heure de coaching devra être payée le jour même, sinon, le client devra acquitter d'un agio de 25% du montant de la séance, et le paiement devra être réglé au maximum dans les 7 jours sous peine de poursuites judiciaires.


Concernant les formules abonnements:

 Le coach s'engage à ne modifier pas modifier le montant facturé pour les formules d'abonnements durant la période d'engagement. 

La période d'engagement de l'abonnement est de 12 mois ou 24 mois. Cet engament est non résiliable et devra être réglé jusqu'à son terme. Le coaché, s'il décide de mettre un terme à son processus de coaching, aura la possibilité de régler les mensualités restantes en quelques échéances s'il le désire. 



LE COACH SE RÉSERVE TOUT DROIT DE POURSUITE EN CAS DE NON-PAIEMENT OU INCOMPLET

Le client devra réserver sa séance au moins 3 jours à l'avance.

En cas d'impossibilité pour le coaché de se présenter à la séance, et sans avoir prévenu au moins 48h à l'avance, celle-ci lui sera facturée et devra être réglée lors de la prochaine séance.

Le coach s'engage à prévenir le coaché au moins 48h à l'avance en cas d'incapacité d'assurer une séance programmée.

En cas d'interruption de la séance de la part du coaché, celle-ci lui sera facturée à taux plein quel que soit le motif de l'interruption. 

Conditions générales de ventes : prestation de conférencier

La thématique de la conférence devra être donnée au moins 60 jours avant la date de la prestation, permettant ainsi un travail d'écriture optimale au conférencier.
L'organisateur s'engage à fournir à l'artiste :
- Une scène de 4 x 4 mètres minimum (Couverte si plein air) avec une table (Environ 1,2 x 0,8 m) le tout accessible à un fauteuil roulant de 80 cm de large sans contrainte d'élévation et sans présence de marches.
- Un recul de 3 mètres minimum pour projection sur toile (matériel de projection fourni par l'artiste)
- Un branchement électrique à proximité respectant les normes de sécurités en vigueur sur le sol français, et cela même pour une prestation hors territoire français. (Cela inclus le format de prise électrique)
- Les éclairages nécessaires dans la salle.
- Un repas ou une collation avant ou après la prestation.
ATTENTION à cette condition particulière :
L'artiste se réserve le droit de refuser la prestation sans délai ni compensation si ces conditions ne sont pas respectées. Ce droit de non-représentation est aussi valable si le lieu de la prestation n'est pas 100% accessible à un fauteuil roulant de largeur 80 cm, ce qui inclus l'absence de marche et le refus catégorique d'être sorti de ce fauteuil pour être porté.
En cas de panne des moyens d'accès comme un ascenseur, s'il n'y a pas de possibilité de déplacer le public dans une salle accessible sans danger par l'artiste, celui-ci refusera de se présenter sur scène.
- De l'eau à volonté sur scène (De la marque St-Amand, ou garantie sans nitrate pour raison de santé).
- Pour ces mêmes raisons de santé, si le trajet entre la ville d'installation de l'artiste et la ville de prestation excède les 3 h de route (référence : Google Map), l'organisateur s'engage à fournir à l'artiste une chambre d'hôtel conforme aux adaptations handicapées en vigueur, afin que celui-ci puisse procéder aux soins dont il a besoin quotidiennement.
Durée des soins : environ 1 h
En cas d'évènement engageant la présence de + de 150 personnes, l'organisateur s'engage à mettre à disposition un agent qualifié, afin d'assurer la sécurité de l'artiste durant toute la période de présence de celui-ci.
En cas de détérioration du matériel l'organisateur de l'événement devra rembourser en intégralité le matériel au prix actuel d'un matériel neuf de qualité équivalente. Le remboursement devra être reçu maximum une semaine suivant l'événement.
A la suite de la prestation, l'artiste tiendra un temps d'échange avec le public sous forme de questions / réponses. (Durée maximale 30 min)L'artiste disposera ensuite d'une table hors scène afin de pouvoir y installer un stand de vente de livres et produits dérivés, vente dont il reste l'unique bénéficiaire. Sur cet emplacement pourra également être organisée une séance de dédicace, qui elle, sera gratuite. (Durée maximale 1 h)
En cas de détérioration du matériel sur les lieux de la prestation, que celle-ci soit d'origine humaine, ou technique: l'organisateur de l'événement devra rembourser en intégralité le matériel endommagé, au prix actuel d'un matériel neuf de qualité équivalente. Le remboursement devra être reçu maximum une semaine suivant l'événement, un chèque de caution d'une valeur équivalente sera exigé le jour de la représentation, et ne sera encaissé qu'en cas de défaut de remboursement dans le temps imparti. Si les sommes engagées ne sont pas remboursées dans le délai imparti, des poursuites judiciaires seront automatiquement engagées.
Modalités de paiement :
- Un acompte représentant 25% du montant total de facturation devra être versé au moins 30 jours avant la date de prestation. L'intégralité du paiement de la somme restante devra être effectué au plus tard 2 jours avant la date de la prestation.
- En cas de non-règlement des sommes dans le temps imparti, l'artiste se réserve le droit de ne pas fournir la prestation contractée.